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Jurys de groupe, ainsi que sur les propositions relatives à la distribution de diplômes d’honneur, et reçoit les rapports des Jurys de groupe pour les soumettre à Son Altesse Impériale M. le président de la commission impériale de l’Exposition.
XIII. — Délibération des Jurys.
Le président ou, en son absence, l’adjoint convoque les membres aux conférences, dirige les délibérations, surveille l’enregistrement, par le rapporteur, des propositions et décisions, ainsi que de leur motif dans le procès-verbal de la séance. Le procès-verbal, après avoir été vérifié, sera soumis au Directeur général.
XIV. — Décisions du Jury.
Chaque Jury de section ou de groupe, ainsi que le conseil des présidents ne peuvent adopter une décision que si la moitié de tous les membres au moins, à part le président, est présente.
Les décisions des Jurys ne sont prises qu’à la majorité absolue ; si les voix sont également partagées, celle du président décide.
AT. — Exclusion des membres des Jurys et des experts du concours pour les récompenses.
Les exposants qui fonctionnent comme membres du Jury renoncent complètement au concours pour les récompenses ; mais les experts ne sont exclus que de leur section respective. Ce renoncement peut être affiché sur les objets exposés.
Cette décision est aussi valable pour les intéressés et directeurs de maisons exposant.