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Portugal : catalogue des produits industriels et agricoles ; Exposition Universelle de Vienne en 1873
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Protection des objets exposés contre la contrefaçon.

38. Le Directeur général a fait les démarches néces­saires pour assurer gratuitement aux propriétaires des objets exposés, pendant toute la durée de l’Exposition (voyez l’article 1 er du présent règlement), l’immunité des lois existant en Autriche-Hongrie concernant la protection de la propriété intellectuelle, savoir : de la loi des brevets d’invention, des marques de fabrique, de la protection des modèles et dessins. Des disposi­tions détaillées seront, à cet effet, publiées ultérieure­ment.

Il n’est permis de reproduire (par le dessin, par la photographie, etc.) les objets exposés qu’avec l’autori­sation de l’exposant et l’approbation du Directeur général.

Assurance.

39. Il est laissé aux exposants d’assurer directement et à leurs frais, contre l’incendie, les objets qu’ils ont exposés. •

Surveillance des objets de l’Exposition.

40. Le Directeur général prendra les dispositions nécessaires pour garantir de tout dommage, autant que possible, les produits exposés; il les fera surveiller par un personnel suffisant. -Toutefois, le Directeur général n’assume aucune responsabilité pour les vols, détournements et avaries qui pourraient survenir.